L’instruction des permis qui avait été interrompue reprend son cours !

Publié: 21 janvier 2012 dans forage d'hydrocarbures, gaz de schiste
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Cette semaine en Rhône-Alpes: Agenda ici                                                                 ( ! ) Info minute
Haute Savoie: Grande mobilisation à Saint Julien en Genevois le 11 février
« L’instruction des demandes de permis, qui avait été de fait interrompue au début de l’année 2011, reprend son cours.

…. Elle est réalisée dans le cadre de la loi du 13 juillet interdisant le recours à des forages suivis de fracturation hydraulique« . Cette petite phrase n’est pas anodine. Elle est issue d’une information publiée sur le site du Ministère de l’Écologie le 19 janvier 2012.

On y apprend fortuitement que « les demandes de permis exclusifs de recherche font désormais l’objet d’une mise à disposition du public pendant une durée de 30 jours, par voie électronique, dans des conditions lui permettant de formuler ses observations« .

Il est également indiqué que « parmi les demandes de permis restant, 12 dossiers ayant comme objectifs la recherche d’hydrocarbures au moyen de techniques autorisées sont arrivés au terme de leur instruction : les documents qui les concernent font l’objet, pendant une durée de 30 jours, d’une mise à disposition du public ci-dessous et sur les sites Internet des DREAL correspondantes« .

S’en suit la liste des demandes visant massivement la Région l’Ile de France, mais aussi l’Aquitaine et la Lorraine.

Ceci ne doit pas nous faire oublier, que d’autres demandes de permis sont déjà jugées recevables et que des permis de recherche sont également en cours de validité.

Concernant le Nord de la Région Rhône-Alpes, des permis dont l’instruction se poursuit sont déjà jugés recevables. Il s’agit du Permis de Blyes, du permis Lyon-Annecy (tout deux en concurrence), du permis de Montfalcon.(ces permis comme l’indique le Ministère ciblant spécifiquement le gaz de schiste) ainsi que le permis de Gex Sud.

Dans notre région, deux permis de recherche d’hydrocarbure ont été accordés respectivement en 2008 et en 2009, il s’agit du permis des Moussières et du permis de Gex. Leur délivrance aux titulaires n’avaient pas fait l’objet d’information préalable au public et de très nombreux citoyens s’opposent à cette recherche et à l’exploitation au conséquences dévastatrices pour les territoires.

Le 11 Février, ils se retrouveront pour un grand rassemblement à Saint Julien en Genevois pour dire leur opposition à ces projets. Information à suivre sur http://www.ngds74.info.

commentaires
  1. Alice Schnell dit :

    TOUS UNIS POUR LUTTER CONTRE LE GAZ DE SCHISTE!

  2. Quand on vous disait que ce n’était pas fini. Les pétroliers ont plus d’un tour dans leur derrick !

  3. Cette fois c’est plus que serieux
    Tous à Saint Julien le 11 fevrier avec plein de banderoles

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